{"id":3527,"date":"2021-04-28T14:29:06","date_gmt":"2021-04-28T14:29:06","guid":{"rendered":"https:\/\/unissonshaiti.com\/?p=3527"},"modified":"2021-04-28T15:45:25","modified_gmt":"2021-04-28T15:45:25","slug":"projet-constitution-ce-que-nous-devrions-savoir","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/unissonshaiti.com\/?p=3527","title":{"rendered":"Projet-Constitution: Ce que tout ha\u00eftien doit savoir"},"content":{"rendered":"
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L’un des r\u00e9dacteurs du projet constitutionnel, Docteur Louis Naud Pierre a accord\u00e9 une longue interview de 3h de temps au journaliste Windy Phele le samedi 24 avril dernier. Au cours de l’entrevue, le docteur en Sociologie et Professeur des Universit\u00e9s a d\u00fb d\u00e9fendre l’int\u00e9r\u00eat d’une nouvelle Constitution et contrargumenter les nombreuses critiques concernant l’avant-projet. Il y a lieu de pr\u00e9ciser que le constituant est ouvert \u00e0 certaines remarques et envisage de faire des retraits et des ajouts dans le texte d\u00e9finitif qui sera publi\u00e9 \u00e0 la fin de mai.<\/em><\/p>\n\n\n\n

Le fondement juridique de la r\u00e9forme constitutionnelle en absence du Parlement<\/strong><\/p>\n\n\n\n

D’entr\u00e9e de jeu, le journaliste Windy Phele a demand\u00e9 au Docteur Pierre la base l\u00e9gale permettant \u00e0 Jovenel Mo\u00efse d’\u00e9tablir un comit\u00e9 charg\u00e9 d’\u00e9crire une nouvelle charte en absence du parlement et ce, malgr\u00e9 les dispositions de la Constitution de 1987 interdisant sa modification par r\u00e9f\u00e9rendum. Face \u00e0 cet argument, Louis Naud Pierre a pr\u00e9cis\u00e9 qu’il ne s’agit pas de modification de la Loi M\u00e8re de 1987 mais plut\u00f4t de nouvelle constitution qui tire sa n\u00e9cessit\u00e9 de la crise actuelle et de l’effondrement du syst\u00e8me de gouvernance inefficace depuis plus d’une trentaine d’ann\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

Puisque l’ordre social est effondr\u00e9, le peuple a tous les pouvoirs de se donner de nouvelles r\u00e8gles. Le docteur Pierre a \u00e9voqu\u00e9 le concept de souverainet\u00e9 populaire qui est cette pr\u00e9rogative du peuple de prendre directement des d\u00e9cisions pour lui-m\u00eame sans obligatoirement passer par ses repr\u00e9sentants. Si la Constitution est en t\u00eate de la hi\u00e9rarchie des normes, la souverainet\u00e9 populaire est \u00e0 valeur supra-constitutionnelle. Le constituant a signal\u00e9 une tendance d’un groupe de vouloir confisquer la souverainet\u00e9 populaire sous pr\u00e9texte que le peuple est analphab\u00e8te ou qu’il ne sait pas ce qu’il veut. Louis Naud Pierre insinue donc que le fondement juridique de la d\u00e9marche d’une nouvelle constitution par r\u00e9f\u00e9rendum est beaucoup plus puissant que la constitution elle-m\u00eame puisqu’elle \u00e9mane du peuple souverain.<\/p>\n\n\n\n

Du passage du Parlementarisme au Pr\u00e9sidentialisme: M\u00e9canisme de d\u00e9blocage ou Cr\u00e9ation d’un Ex\u00e9cutif Tout-Puissant?<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le changement de r\u00e9gime politique qu’am\u00e8ne la r\u00e9forme constitutionnelle a \u00e9t\u00e9 abord\u00e9e par Monsieur Phele. Le journaliste a oppos\u00e9 au docteur Pierre l’argument de beaucoup de juristes estimant que cette constitution donne beaucoup trop de pouvoir au Pr\u00e9sident. Louis Naud Pierre voit plut\u00f4t en ce changement de r\u00e9gime un m\u00e9canisme de facilitation de la gouvernance. Sans enlever au Parlement son r\u00f4le de contr\u00f4leur de l’Ex\u00e9cutif, il fallait que la Nouvelle Charte emp\u00eache au parlement d’\u00eatre une source de blocage. Le Parlement peut continuer \u00e0 \u00eatre un acteur de Veto mais le pr\u00e9sident qui dirige doit avoir certaines marges de manoeuvre. La paresse parlementaire ne peut pas stopper des projets b\u00e9n\u00e9fiques \u00e0 la majorit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

D’apr\u00e8s Louis Naud Pierre, lorsque l’Ex\u00e9cutif soumet le projet de la loi de finance (budget) au Parlement, il a 15 jours pour le valider ou le r\u00e9cuser. Ce d\u00e9lai est pour emp\u00eacher au Parlement d’\u00eatre un facteur de blocage. Le Parlement v\u00e9rifie \u00e0 ce stade si dans l’exercice fiscal pr\u00e9c\u00e9dent il n’y a pas eu des cas de corruption dans les d\u00e9penses publiques par certains acteurs du gouvernement. Le terme utilis\u00e9 par le constituant pour de d\u00e9signer ce mode de v\u00e9rification pr\u00e9cis est \u00ab\u00a0Droit de r\u00e8glement\u00a0\u00bb. \u00c0 travers le Droit de r\u00e8glement, il peut exister une collaboration entre le Parlement, la Cour Sup\u00e9rieure des Comptes et la justice de droit commun qui pourra condamner et p\u00e9naliser le fonctionnaire ou la personne qui a commis de la corruption.<\/p>\n\n\n\n

Gr\u00e2ce \u00e0 son droit de contr\u00f4le, le Parlement est l’instance qui autorise le Pouvoir ex\u00e9cutif \u00e0 collecter des imp\u00f4ts et \u00e0 faire des d\u00e9penses. Cette autorisation se renouvelle chaque ann\u00e9e. Il n’a rien perdu de son monopole de faire les lois toutefois cette nouvelle charte fixe un d\u00e9lai au parlement pour statuer sur l’avenir des projets de loi. Ce d\u00e9lai est pour permettre \u00e0 ce que nous ayons un Parlement productif. Le constituant avait voulu fix\u00e9 ce d\u00e9lai \u00e0 deux semaines mais Windy Phele lui a sugg\u00e9r\u00e9 de rallonger les d\u00e9lais pour les actions parlementaires \u00e0 un mois. Il a not\u00e9 la suggestion et promet de revoir la question dans le texte d\u00e9finitif. Windy a aussi signal\u00e9 la n\u00e9cessit\u00e9 de fixer un d\u00e9lai de publication des lois dans Le Moniteur au Pr\u00e9sident. Le pr\u00e9sident \u00e9galement peut \u00eatre un facteur de blocage lorsqu’il n’aime pas une loi. Par exemple, l’ex-pr\u00e9sident Pr\u00e9val avait mis dans le tiroir la loi sur les frais scolaires.<\/p>\n\n\n\n

Le parlement dans cette r\u00e9forme constitutionnelle est monocam\u00e9ral. Le S\u00e9nat n’est plus. Il n’y aura que la chambre des d\u00e9put\u00e9s. En plus que le S\u00e9nat implique plus de d\u00e9penses au pays, la double chambre ralentit la vitesse de la d\u00e9cision et dans notre histoire, souligne Louis Naud Pierre, le S\u00e9nat a toujours \u00e9t\u00e9 improductif. Parlant du Parlement, le journaliste Windy Phele qui ne s’est pas content\u00e9 de poser des questions a fait une remarque importante que le constituant a not\u00e9e. Cela a \u00e0 voir avec la question du quorum. Pour certaines lois, Phele pense que l’on pourrait se passer de la n\u00e9cessit\u00e9 du quorum toujours dans cette d\u00e9marche de d\u00e9blocage. Le journaliste estime que la paresse et la tendance absent\u00e9iste des l\u00e9gislateurs ne peuvent pas bloquer un pays tout entier.<\/p>\n\n\n\n

Une autre nouveaut\u00e9 est que l’Ex\u00e9cutif ha\u00eftien est d\u00e9sormais monoc\u00e9phale avec un Pr\u00e9sident qui est \u00e0 la fois chef de l’\u00c9tat et chef du gouvernement. Le pr\u00e9sident sera assist\u00e9 par un vice-pr\u00e9sident qui sera \u00e9lu directement avec lui. Autant comprendre que le Parlement ne pourra plus renvoyer le gouvernement. Dans la constitution de 1987, le Parlement ratifiait la politique g\u00e9n\u00e9rale du gouvernement tout comme il renvoyait ce dernier par vote de non confiance. Cependant, les parlementaires ha\u00eftiens ont profit\u00e9 de ce droit pour faire du marchandage. <\/p>\n\n\n\n

Dans un \u00e9lan patrimonial, a expliqu\u00e9 Louis Naud Pierre, les parlementaires mettaient de gros prix sur la ratification d’un Premier Ministre et des autres ministres. Les ministres devaient aussi accorder certains postes dans les minist\u00e8res aux amis et aux membres de famille des parlementaires. Les parlementaires exigeaient m\u00eame des ministres une quantit\u00e9 d’argent du budget minist\u00e9riel en \u00e9change du vote. Dr Pierre croit qu’il est mieux d’affranchir le gouvernement de ces pressions parlementaires. <\/p>\n\n\n\n

Le vice-pr\u00e9sident remplace le pr\u00e9sident en cas d’absence de ce dernier mais dans le cas d’absence du vice-pr\u00e9sident, Windy Phele a signal\u00e9 que l’avant-projet constitutionnel est muet. Une faille que Monsieur Pierre va revoir dans le texte d\u00e9finitif.<\/p>\n\n\n\n

Concernant l’immunit\u00e9 des \u00e9lus (Pr\u00e9sident et Parlementaires), Louis Naud a promis qu’il allait supprimer certaines redondances contenues dans des articles \u00e0 ce sujet. <\/p>\n\n\n\n

Le journaliste Phele a \u00e9galement attir\u00e9 l’attention sur la prescription de l’action publique concernant des infractions qu’un Pr\u00e9sident pourrait commettre. Il insiste dans le cas pr\u00e9sidentiel sur l’obligation d’une pause dans la prescription de l’action publique qui doit reprendre apr\u00e8s le mandat et m\u00eame les mandats du Pr\u00e9sident. Selon Phele, le flou de la constitution en chantier ne doit pas faciliter le Pr\u00e9sident \u00e0 sortir le pr\u00e9texte de l’extinction de prescription pour les crimes et d\u00e9lits caus\u00e9s par ce dernier. Une autre remarque prise en compte par Louis Naud Pierre.<\/p>\n\n\n\n

Signalons que le parlementaire ha\u00eftien est d\u00e9sormais justiciable devant la Justice de droit commun.<\/p>\n\n\n\n

Les \u00e9lections dans la r\u00e9forme constitutionnelle<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Innovation majeure dans ladite section. Le scrutin se tient qu’\u00e0 un seul tour et l’\u00e9lection a lieu m\u00eame avec une diff\u00e9rence d’un seul vote entre deux candidats. Windy a partag\u00e9 ses inqui\u00e9tudes par rapport \u00e0 une \u00e9lection \u00e0 un seul tour quand il y a tous ces partis politiques dans le pays. De son c\u00f4t\u00e9, Louis Naud Pierre a avanc\u00e9 que le remboursement du financement re\u00e7u par les partis suivant les r\u00e9sultats m\u00e9diocres de ces derniers est comme une mesure dissuasive qui d\u00e9couragera certains partis insignifiants \u00e0 participer aux \u00e9lections car ces partis minoritaires ne cherchent pas la conqu\u00eate du pouvoir mais le financement de campagne. Une telle mesure permettra \u00e9galement \u00e0 ce que les petits partis s’allient aux partis principaux.<\/p>\n\n\n\n

La d\u00e9charge n’est plus un crit\u00e8re de candidature pour les comptables de derniers publics. L\u00e0 encore le journaliste a montr\u00e9 ses doutes en \u00e9voquant les grands stratag\u00e8mes des dirigeants dont le cas scandaleux de Petrocaribe.<\/p>\n\n\n\n

De la nationalit\u00e9 dans le projet constitutionnel<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Les constituants de 2021 ont fait de la nationalit\u00e9 haitienne, un droit inali\u00e9nable \u00e0 toutes les personnes n\u00e9es ha\u00eftiennes. Quoiqu’il puisse se passer, qui est n\u00e9 ha\u00eftien restera pour toujours ha\u00eftien. Autant comprendre qu’un ha\u00eftien ne pourra jamais perdre sa nationalit\u00e9 haitienne. <\/p>\n\n\n\n

Une autre avanc\u00e9e est que la nationalit\u00e9 ha\u00eftienne est \u00e0 la fois Jus soli (droit du sol) et Jus Sanguini (droit du sang). Si avant la nationalit\u00e9 ha\u00eftienne \u00e9tait acquise que par la naissance d’un p\u00e8re ha\u00eftien ou d’une m\u00e8re ha\u00eftienne, la constitution en chantier a \u00e9largit les possibilit\u00e9s. Est aussi ha\u00eftien celui qui est n\u00e9 sur le territoire ha\u00eftien. Le constituant a expliqu\u00e9 que dans notre histoire de peuple, nous avons toujours \u00e9t\u00e9 une terre d’accueil et nous m\u00eame sommes des arrivants \u00e0 Ha\u00efti du fait de la colonisation.<\/p>\n\n\n\n

Cependant, il est une garantie retrouv\u00e9e dans la constitution de 1987 au niveau de son article 41 -interdisant qu’un ha\u00eftien soit forc\u00e9 de quitter son pays- qui n’est pas retrouv\u00e9e dans l’avant-projet constitutionnel, a soulign\u00e9 le journaliste. Phele a argu\u00e9 que malgr\u00e9 cette disposition constitutionnelle, les dirigeants n’ont pas manqu\u00e9 de livrer des ha\u00eftiens au gouvernement am\u00e9ricain. Le cas de Guy Philippe est un exemple. Sans cette garantie, Windy estime que la vanne est ouverte et les dirigeants pourront comme bon leur semble expulser les ha\u00eftiens de leur pays \u00e0 la faveur du \u00ab\u00a0blanc\u00a0\u00bb. \u00c0 ce constat pertinent, Naud a promis de se pencher sur la question dans le texte d\u00e9finitif.<\/p>\n\n\n\n

De certaines personnes morales de droit public<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Lors de l’entrevue, Louis Naud Pierre a signal\u00e9 certains changements au niveau des collectivit\u00e9s territoriales. Parmi ces changements, il faut retenir que la commune n’est plus g\u00e9r\u00e9e par un cartel municipal mais plut\u00f4t par un seul maire. Il n’y a plus de conseil d’administration de la section communale et plus de d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 de ville.<\/p>\n\n\n\n

La cour sup\u00e9rieure des comptes qui est sous l’\u00e9gide de la constitution de 1987 le seul tribunal administratif conna\u00eet des modifications dans la r\u00e9forme constitutionnelle. D\u00e9sormais, la Cour des Comptes n’est qu’un organe de contr\u00f4le financier. La juridiction administrative est s\u00e9par\u00e9e de la cour des comptes. Il ne peut y avoir un seul tribunal administratif centr\u00e9 \u00e0 Port-au-Prince, a soulign\u00e9 Naud. Il faut plusieurs tribunaux administratifs dans diff\u00e9rentes r\u00e9gions du pays. Cependant, la Cour de Cessation reste le tribunal supr\u00eame par devant lequel des recours contre des d\u00e9cisions administratives peuvent \u00eatre exerc\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

\u00c0 propos de la Cour des comptes, Windy Phele croit n\u00e9cessaire que les membres formant cette derni\u00e8re soit mandat\u00e9s et que le mandat soit inamovible, une fa\u00e7on de pr\u00e9server le statut d’Institution Ind\u00e9pendante de la Cour des Comptes. Il faudra attendre le texte d\u00e9finitif pour voir si ces pr\u00e9cisions seront effectu\u00e9es par les constituants de 2021.<\/p>\n\n\n\n

De la possibilit\u00e9 pour un ancien chef d’\u00c9tat de briguer un troisi\u00e8me mandat. Les cas d’Aristide et de Martelly<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

Windy Phele a demand\u00e9 au constituant si la nouvelle constitution permettrait \u00e0 d’anciens pr\u00e9sidents comme Jean-Bertrand Aristide et Michel Martelly d’aller aux \u00e9lections. \u00c0 trois reprises, cette question diff\u00e9remment formul\u00e9e n’a pu avoir de r\u00e9ponses.<\/p>\n\n\n\n

En tout cas, le projet constitutionnel, autorise deux mandats pr\u00e9sidentiels cons\u00e9cutifs. Selon Windy Phele, il est une doctrine juridique qui entend que toute nouvelle constitution am\u00e8ne un nouveau tournant et ne r\u00e9troagit pas. Naud a conc\u00e9d\u00e9 qu’une nouvelle constitution an\u00e9antit de fait les situations qui lui sont ant\u00e9rieures mais n’a pas voulu express\u00e9ment dire si Aristide pouvait devenir pr\u00e9sident ou si Martelly pouvait faire deux mandats cons\u00e9cutifs. Selon lui, cette question a une port\u00e9e supra-constitutionnelle. Toutefois par syllogisme, l’on pourrait raisonner de la sorte:
1)la nouvelle constitution an\u00e9antit les situations pass\u00e9es, 2) la pr\u00e9sidence d’Aristide \u00e0 deux reprises et celle de Martelly en 2011 \u00e9tant des situations pass\u00e9es 3) elles seront an\u00e9anties et donc Aristide pourra devenir pr\u00e9sident \u00e0 nouveau \u00e0 deux reprises. Martelly \u00e9galement. Donc, il n’est pas impossible d’avoir Aristide pr\u00e9sident pendant quatre fois dans notre histoire et Martelly pendant trois fois. Ce que Louis Naud Pierre n’a pas dit. Il dit pr\u00e9f\u00e9rer attendre les commentaires des gens \u00e0 ce sujet pour mieux le traiter au niveau du texte d\u00e9finitif.<\/p>\n\n\n\n

Unissons Nous<\/strong><\/p>\n\n\n\n

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